Chasse: le groupe d’études de l’Assemblée nationale auditionne le président des chasseurs

Le groupe d’études sur la chasse de l’Assemblée nationale a auditionné le nouveau président de la Fédération nationale des chasseurs (FNC) le mardi 11 janvier. Vice-président du groupe d’études sur la chasse, Patrice Martin-Lalande a interrogé le président Bernard Baudin sur plusieurs points: 1/ le problème de l’engrillagement qui cloisonne les territoires cynégétiques. Le président […]

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300 000 foyers desservis en internet HD par le satellite KA-SAT

  Patrice Martin-Lalande se réjouit du succès du lancement, le 26 décembre 2010, du nouveau satellite KA-SAT de la société Eutelsat qui va permettre à 300 000 foyers isolés dans de bien meilleures conditions à l’internet haut débit. Ci-joint: à titre d’information, un certain nombre de précisions apportées par Eutelsat sur les services accessibles (et […]

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L’appel des parlementaires en faveur des chrétiens persécutés

  Patrice Martin-Lalande a cosigné avec 84 parlementaires de la majorité et de l’opposition un appel au Gouvernement, initié par le député de Vendée Dominique Souchet et publié dans le quotidien La Croix ainsi que l’hebdomadaire Valeurs Actuelles, dans lequel ils attirent l’attention des pouvoirs publics français sur la nécessité de soutenir les chrétiens persécutés […]

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Réponse à la campagne de pétitions organisée par La Ligue de Défense des Conducteurs

Patrice Martin-Lalande a répondu à la campagne de pétitions organisée par l’association La Ligue de Défense des Conducteurs sur le thème « Récupération des points de permis: ne reculez pas sur la réforme! ». Ci-joint: la réponse du député. Reponse_petition_Ligue_Defense_Conducteurs_211210.pdf

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Internet: quelle est la situation du numérique en France?

Patrice Martin-Lalande, co-président du groupe d’études sur l’internet de l’Assemblée nationale, a interrogé le ministre chargé de l’Industrie, de l’Énergie et de l’Économie numérique, M. Éric Besson, sur la situation du numérique en France. Ci-joint: la question écrite du député. QE_situation_internet_211210.pdf

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Maladie du bois: nouvelle question au Gouvernement

Patrice Martin-Lalande a de nouveau interrogé le ministre de l’Agriculture, M. Bruno Le Maire, sur la « maladie du bois » qui touche gravement la viticulture en Val-de-Loire et dans beaucoup d’autres régions viticoles d’Europe. Ci-joint: la question écrite du député. QE_maladie_du_bois_2_211210.pdf

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Quelle consommation de vin en France?

Patrice Martin-Lalande a interrogé le ministre de l’Agriculture, M. Bruno Le Maire, sur les statistiques de consommation de vin en France. Ci-joint: la question écrite du député. QE_consommation_vin_statistiques_211210.pdf

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Audition du président de France Télévisions sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens

Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial du budget des « médias », a interrogé le président de France Télévisions, M. Rémy Pflimlin, à l’occasion de son audition conjointe par les commissions des Finances et des Affaires culturelles, le 14 décembre, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens du service public de la télévision. Ci-joint: l’extrait vidéo des questions […]

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Réponse à la campagne de pétitions organisée par Sauvegarde Retraites

Patrice Martin-Lalande a répondu à la campagne de pétitions organisée par l’association Sauvegarde Retraites sur le thème de la réforme du régime de retraite des députés. Ci-joint: la réponse du député. Reforme_regime_retraite_deputes_161210.pdf

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Pour une TVA réduite dès 2012 en faveur de la presse en ligne

Le rapporteur spécial du budget « médias » va déposer une proposition de résolution pour que l’Assemblée nationale exprime solennellement son engagement en faveur d’une TVA réduite dès 2012 pour la presse en ligne, comme pour le livre numérique. Ci-joint: le communiqué de presse du député et l’article de La Correspondance de la Presse qui en rend […]

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