Gens du voyage: la discrimination en question

Patrice Martin-Lalande, membre titulaire de la Commission nationale consultative des gens du voyage, est intervenu en séance publique dans la discussion générale de la proposition de loi socialiste « visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage ». À cette occasion, et après les violences de l’été 2010 à St-Aignan-sur-Cher, Thésée et Couddes, il […]

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Audition du directeur général de WWF France

A l’occasion de l’audition par la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de M. Serge Orru, directeur général de WWF France, le 19 janvier à l’Assemblée nationale, Patrice Martin-Lalande a interrogé M. Orru sur la pérennité de « l’esprit du Grenelle de l’environnement », la préservation de la biodiversité, le « dumping environnemental » des pays […]

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Voeux présidentiels au monde de la Connaissance et de la Culture

Patrice Martin-Lalande a assisté le 19 janvier à la cérémonie des voeux du Président de la République aux acteurs du monde la Connaissance et de la Culture. Le co-président du groupe d’études sur l’internet de l’Assemblée nationale se réjouit que Nicolas Sarkozy ait préconisé, pour résoudre le problème des droits d’auteur à l’ère numérique, l’inscription […]

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Forum France-Corée

En tant que vice-président du groupe d’amitié France-République de Corée, Patrice Martin-Lalande a présidé la 1ère table ronde du Forum France-Corée organisé à l’Assemblée nationale le 20 janvier 2011. Au cours de cette 1ère table ronde intitulée « La Corée du 21ème siècle », le député de Loir-et-Cher, l’ambassadrice de France en République de Corée, l’ambassadeur de […]

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Poste: quel bilan et quelles perspectives pour les nouveaux relais postaux?

Patrice Martin-Lalande a de nouveau interrogé par écrit la ministre de l’Économie, des Finances et de l’Industrie, Mme Christine Lagarde, sur le bilan et les perspectives des nouveaux relais postaux (« agences postales communales » et « relais poste ») qui ont remplacé un certain nombre de bureaux de poste dans les zones rurales où l’activité postale était insuffisante. […]

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Limiter dans le temps le régime de l’auto-entrepreneur pour ne pas créer de distorsion de concurrence

Patrice Martin-Lalande a cosigné la proposition de loi de son collègue Yannick Favennec « visant à limiter à une durée maximum de 12 mois, renouvelable une fois en cas d’activité positive, l’application du régime de l’auto-entrepreneur » pour ne pas créer une distorsion de concurrence avec les professionnels assujettis à d’autres régimes plus contraignants. Ci-joint: le texte […]

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Maladie du bois: le ministre de l’Agriculture répond aux questions de Patrice Martin-Lalande

Patrice Martin-Lalande a obtenu du ministre de l’Agriculture, de l’alimentation et de la pêche, M. Bruno Le Maire, des réponses à ses questions écrites sur la lutte et la prévention contre la maladie du bois qui touche une part inquiétante du vignoble français, comme il a pu le constater dans le vignoble des coteaux du […]

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Activité législative: bilan 2010 et agenda 2011

Le ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, a présenté un bilan de l’activité législative en 2010 et évoqué l’application des lois ainsi que l’agenda parlementaire pour 2011. L’année 2010 a été marquée par la volonté du Président de la République et du Gouvernement de poursuivre les réformes de manière soutenue. […]

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Chasse: le groupe d’études de l’Assemblée nationale auditionne le président des chasseurs

Le groupe d’études sur la chasse de l’Assemblée nationale a auditionné le nouveau président de la Fédération nationale des chasseurs (FNC) le mardi 11 janvier. Vice-président du groupe d’études sur la chasse, Patrice Martin-Lalande a interrogé le président Bernard Baudin sur plusieurs points: 1/ le problème de l’engrillagement qui cloisonne les territoires cynégétiques. Le président […]

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300 000 foyers desservis en internet HD par le satellite KA-SAT

  Patrice Martin-Lalande se réjouit du succès du lancement, le 26 décembre 2010, du nouveau satellite KA-SAT de la société Eutelsat qui va permettre à 300 000 foyers isolés dans de bien meilleures conditions à l’internet haut débit. Ci-joint: à titre d’information, un certain nombre de précisions apportées par Eutelsat sur les services accessibles (et […]

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