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Patrice Martin-Lalande

Le Président de la République présente ses voeux aux parlementaires

Patrice Martin-Lalande a participé à la réception des parlementaires, des députés européens français et des conseillers de Paris, organisée par le Président de la République Nicolas Sarkozy, à l’Élysée, le 11 janvier. A l’occasion de ses derniers voeux du quinquennat, le chef de l’État a félicité les parlementaires pour l’exercice à la fois réformateur et […]

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Budget: Patrice Martin-Lalande fait voter 11 amendements et obtient 5 réponses ministérielles

Ci-joint le bilan de la mobilisation de Patrice Martin-Lalande dans le cadre de la discussion de la loi de finances initiale pour 2012 et de la loi de finances rectificative pour 2011. bilan_discussion_budgetaire_2011.pdf

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Réponse à la pétition contre la taxation des mutuelles

Patrice Martin-Lalande a répondu à la pétition contre la taxation des contrats « solidaires et responsables » au titre de la taxe spéciale sur les conventions d’assurances. Ci-joint: la réponse du député. reponse_taxation_mutuelles.pdf

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Focus sur les actions menées par la majorité présidentielle en faveur de l’environnement

Ci-joint un « focus » du porte-parolat du Gouvernement sur les actions menées par la majorité présidentielle en faveur de l’environnement depuis 4 ans, à la fois au niveau national avec le Grenelle de l’Environnement – « un dispositif puissant de transformation de nos modèles de développement vers des modèles plus durables » – et au plan international avec […]

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Budget 2012: présentation en commission des Finances du rapport spécial et des amendements sur le budget des médias

Ce 27 octobre, Patrice Martin-Lalande a présenté son rapport spécial annuel puis défendu trois amendements dans le cadre de l’examen en commission des Finances des crédits de la mission « médias » du projet de loi de finances pour 2012. Le rapporteur spécial a analysé les financements prévus pour 2012 au titre de la politique publique des […]

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Budget 2012: le député interroge le ministre de l’Agriculture sur la maladie du bois

À l’occasion de l’examen en commission élargie des crédits de la mission « agriculture » du projet de loi de finances pour 2012, Patrice Martin-Lalande a de nouveau interrogé le ministre de l’Agriculture, Bruno Le Maire, sur les efforts réalisés par le Gouvernement pour améliorer la lutte nationale et européenne contre les maladies du bois. Le secrétaire […]

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Budget 2012: défense et sort des amendements déposés sur la 1ère partie du PLF

Ci-joint: le récapitulatif du sort des amendements déposés par Patrice Martin-Lalande sur la 1ère partie (recettes) du projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012) à l’issue de l’examen en séance publique qui s’est déroulé le 20/10 et jusque tard dans la nuit du 20 au 21/10; la transcription de la défense dans l’hémicycle […]

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Budget 2012: amendements déposés sur la 1ère partie du PLF

Patrice Martin-Lalande a déposé plusieurs amendements sur la 1ère partie (recettes) du projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012) dont la discussion débute en séance publique le mardi 18 octobre: Le n°42 (cosigné par le rapporteur général Gilles CARREZ et plusieurs autres collègues) a pour objet de renforcer l’effort de solidarité demandé aux […]

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Réponse à la campagne de pétitions pour « une gestion saine des finances publiques »

Patrice Martin-Lalande, député membre de la commission des Finances de l’Assemblée nationale, a répondu à la campagne de pétitions organisée pour « une gestion saine des finances publiques ». Au-delà des décisions que les responsables politiques continuent de prendre pour « protéger les générations futures de la dette », « pérenniser notre modèle social » et « renforcer la crédibilité budgétaire de […]

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Adoption d’un amendement évitant l’augmentation de la TVA sur les entrées dans les parcs zoologiques

   Ce mercredi, Patrice MARTIN-LALANDE, Hervé NOVELLI et plusieurs    autres députés ont ainsi défendu et fait adopter en commission des    Finances de l’Assemblée nationale un amendement qui supprime le    projet d’augmentation du taux de TVA applicable aux droits d’entrée    dans les parcs zoologiques et un certain nombre d’autres parcs à thème. […]

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