Maladie du bois: comment le Gouvernement entend-il lutter?

  Patrice Martin-Lalande a interpellé le ministre de l’Agriculture sur les moyens que le Gouvernement compte mobiliser, au plan national et au plan européen, pour lutter contre les maladies du bois – notamment l’esca, le « phylloxéra du 21ème siècle » – qui touchent une part inquiétante du vignoble français et notamment les coteaux du Cher en […]

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Le secrétaire d’Etat chargé des Transports répond à la question de Patrice Martin-Lalande sur le développement du vélo électrique

  Patrice Martin-Lalande a obtenu du secrétaire d’État chargé des Transports, M. Dominique Bussereau, une réponse à sa question écrite sur la politique menée par le Gouvernement et par l’Union européenne pour favoriser le développement en France de l’usage du vélo électrique.   QE_developpement_velo_electrique_270710.pdf

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Distorsion de concurrence entre produits agricoles français et produits agricoles concurrents: le ministre de l’Agriculture répond à la relance de Patrice Martin-Lalande

Patrice Martin-Lalande a obtenu un complément de réponse du ministre de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Pêche, M. Bruno Le Maire, au sujet de l’identification et de la résorption des inégalités de normes et de charges qui faussent la concurrence entre produits agricoles français et produits agricoles concurrents importés.   Patrice Martin-Lalande avait obtenu […]

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Cormorans, jussie et grenouille-taureau: la secrétaire d’État chargée de l’Écologie répond à Patrice Martin-Lalande

Patrice Martin-Lalande a obtenu des réponses de la secrétaire d’État chargée de l’Écologie, Mme Chantal Jouanno, à ses questions écrites sur la lutte contre la prolifération des cormorans et la publication de deux textes environnementaux concernant la jussie et la grenouille-taureau – deux espèces invasives qui menacent la biodiversité de la Sologne, 1er site terrestre […]

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Session parlementaire 2009-2010: un bilan particulièrement riche

    Le bilan de la session parlementaire 2009-2010 – première année de mise en oeuvre des nouvelles procédures de travail parlementaire issues de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 (partage de l’ordre du jour, discussion du texte issu des travaux en commission, temps programmé, etc.) – est particulièrement riche.   Au cours de […]

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Filière bois: le Grenelle de l’environnement au quotidien

En tant que président du Pays de Grande Sologne, Patrice Martin-Lalande a récemment participé à une matinée de présentation de la filière bois à Villeny. La Nouvelle République en a rendu compte dans l’article ci-joint. NR_filiere_bois_190610.pdf

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Indemniser les nuisances causées par les lignes à très haute tension

PML a cosigné la proposition de loi relative à l’indemnisation des nuisances causées par les lignes à très haute tension. Ci-joint: le texte de la proposition de loi et ici son dossier législatif. pion2524.pdf

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PML DRESSE LE BILAN 2009 DE L’ACTIVITE DU PAYS DE GRANDE SOLOGNE

PML a présenté au Petit Solognot le bilan 2009 de l’activité du Pays de Grande Sologne — dont il est le président — avec, notamment, la visite de la secrétaire d’Etat à l’Ecologie en août, l’achèvement de la seconde Opération de Restructuration de l’Artisanat et du Commerce (ORAC) en mai et les 6èmes Rencontres Intersolognotes […]

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DISPOSITIF DE TRAITEMENT ET DE DISTRIBUTION DES EAUX DE PLUIE

PML a cosigné la proposition de loi portant sur l’intégration d’un dispositif de collecte, de traitement et de distribution des eaux de pluie dans toutes les constructions nouvelles de bâtiments publics appartenant à une collectivité publique.

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Lutte contre la pollution des vallées alpines

Patrice Martin-Lalande cosigne la proposition de loi n°1420 "de lutte contre la pollution liée aux transports dans les vallées alpines". Document mis en distribution le 19 février 2009 N° 1420 _____ ASSEMBLéE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIèME LéGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 3 février 2009. PROPOSITION DE LOI de […]

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