Session parlementaire 2009-2010: un bilan particulièrement riche

    Le bilan de la session parlementaire 2009-2010 – première année de mise en oeuvre des nouvelles procédures de travail parlementaire issues de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 (partage de l’ordre du jour, discussion du texte issu des travaux en commission, temps programmé, etc.) – est particulièrement riche.   Au cours de […]

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Loi de modernisation de l’agriculture: Patrice Martin-Lalande vote « pour »

Patrice Martin-Lalande a voté « pour » la loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche lors du scrutin public du 6 juillet à l’occasion duquel les députés ont adopté le projet de loi.   Le Gouvernement ayant déclaré « l’urgence » sur ce texte, la loi de modernisation de l’agriculture a été définitivement adoptée par le Parlement […]

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Pêche et prolifération des cormorans : PML interroge le gouvernement

PML a interrogé le secrétaire d’état en charge de l’écologie sur les mesures que le Gouvernement compte mettre en oeuvre pour réguler la prolifération des cormorans. Voir ci-après le texte de sa question écrite n°01-80231. "M. Patrice Martin-Lalande appelle l’attention de Mme la secrétaire d’état chargée de l’écologie sur le problème de la prévention et […]

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Patrice Martin-Lalande à l’inauguration du parc de Cauchoix (Nouan-le-Fuzelier) le 3 octobre 2009

Invité par Hugues Aguettaz, maire de Nouan-le-Fuzelier, Patrice Martin-Lalande tenait à être présent, le 3 octobre 2009, à l’iauguration du parc de Cauchoix à Nouan-le-Fuzelier aux côtés de Pascale Silbermann, sous-préfète de Romorantin, de Chantal Meersschaut, maire de Souvigny-en-Sologne, et d’Agnès Thibault, maire de Marcilly-en-Gault et vice-présidente de la Communauté de communes de la Sologne […]

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« Baromètre chasse » du président et du gouvernement

Les réalisations dans le domaine de la chasse du président Nicolas Sarkozy au regard de ses engagements de candidat pendant la campagne présidentielle (document du 1er mars 2009) Courrier de Jean-Louis Borloo, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, à votre député

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Remerciements reçus de la Fédération Nationale des Chasseurs

Patrice Martin-Lalande reçoit un courrier de remerciements de la Fédération Nationale des Chasseurs.Courrier de la Fédération Nationale des Chasseurs à votre député

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Intervention sur la proposition de loi « chasse »

Patrice Martin-Lalande est intervenu à la tribune de l’Assemblée dans la discussion de la proposition de loi "droit de la chasse" le 18 décembre 2008.Intervention à la tribune de l’Assemblée dans la discussion de la proposition de loi "droit de la chasse" Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Séance unique […]

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« Projet de loi de développement des territoires ruraux: le Député consulte »

Le Petit Solognot n°327

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Projet de loi développement des territoires ruraux : « La ruralité à bâtons rompus »

la Nouvelle République

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Projet de loi développement des territoires ruraux : Invitation à la concertation

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