Amendements | Le site du député Patrice Martin-Lalande

#LoiNumerique « PML : un petit buzz sur l’internet qui masque des projets plus forts » (La NR)

mercredi 27 janvier 2016 17:21

20160127_PML - Un pt buzz sur l'internet qui masque des projets plus forts

La Nouvelle République du 27 janvier 2016 rend compte de la participation active de Patrice Martin-Lalande à l’examen puis à la discussion du projet de loi « pour une République numérique« .

#LoiNumerique : PML rend compte de sa participation active

mardi 26 janvier 2016 17:04

[communiqué] L’Assemblée nationale adopte un amendement en faveur de la consultation publique pour tout texte législatif

mercredi 20 janvier 2016 22:49

Le-projet-de-loi-numerique-une-reforme-participative

« COMMUNIQUÉ DE PRESSE l’Assemblée nationale adopte un amendement en faveur de la consultation publique en ligne pour tout texte législatif

[communiqué] Pour aller plus loin en matière de consultation publique en ligne, d’accès à l’internet des publics fragiles, et de souveraineté numérique

mercredi 13 janvier 2016 16:35

Budget : la bataille de PML et 24 de ses collègues pour sauver le tourisme dans les Départements d’Outre-mer

jeudi 03 décembre 2015 15:20

Avec 24 collègues cosignataires de ses amendements*, Patrice Martin-Lalande a mené une bataille pour faire reconnaître dans la loi de finances pour 2016 (PLF 2016), ou dans la loi de finances rectificative pour 2015 (PLFR 2015), la nécessité de faire bénéficier le tourisme dans les DOM d’un taux majoré de CICE à 18%.

Lutte contre les maladies du bois de la vigne : P. Martin-Lalande poursuit son action

mardi 03 novembre 2015 15:16

maladies-du-bois-un-cancer-qui-menace-le-vignoble_472049_490x318p

PML : « Il est temps qu’on arrête de mettre en péril la viticulture française »

mercredi 10 juin 2015 14:56

Interrogé par La Nouvelle République sur sa position concernant l’amendement déposé par le sénateur Gérard César sur le projet de loi « Macron » pour mieux distinguer la publicité de l’information en matière vitivinicole

« Loi Evin : clarifier pour mieux protéger ! » (tribune de PML)

mercredi 01 avril 2015 12:23

Patrice MARTIN-LALANDE, député de Loir-et-Cher et secrétaire du Groupe d’études « Œnologie et territoires » de l’Assemblée nationale, a cosigné avec 31 collègues députés de tous bords une tribune intitulée « Loi Evin : clarifier pour mieux protéger ! »

Réponse de PML à la pétition en ligne « Je suis vigneron, je compte sur vous ! »

jeudi 26 mars 2015 12:31

Vignoble_de_l'IGP_Val-de-Loire_dans_le_Loir-et-Cher

Patrice Martin-Lalande a répondu à la pétition en ligne « Je suis vigneron, je compte sur vous ! » relayée par de nombreux viticulteurs de Loir-et-Cher.

PML vote « pour » la loi Claeys-Léonetti sur l’accompagnement de la fin de vie

mardi 17 mars 2015 18:48

Communiqué de Patrice Martin-Lalande : « Mon vote « pour » la loi Claeys-Léonetti sur l’accompagnement de la fin de vie

Page 1 de 6