Sport

Sport

Filière équine: quel champ d'application du taux réduit de tva?

Patrice Martin-Lalande a interrogé la Ministre du budget sur le champ d'application du taux réduit de TVA (7%) à la filière équine (ci-joint).
L'enjeu est important puisqu'il s'agit du soutien et du développement

Le ministre david douillet visite le parc équestre de lamotte à l'invitation de patrice martin-lalande

Patrice Martin-Lalande a reçu le 8 février le Ministre des Sports, David Douillet, au Parc équestre fédéral de la Fédération française d'équitation (FFE) de Lamotte-Beuvron.
Après une présentation au Ministre du site et du personnel du parc équestre, il a ét&e

Budget 2012: le député interroge le ministre de l'agriculture sur la maladie du bois

À l'occasion de l'examen en commission élargie des crédits de la mission « agriculture » du projet de loi de finances pour 2012, Patrice Martin-Lalande a de nouveau interrogé le ministre de l'Agriculture, Bruno Le Maire, sur les efforts réalisés par le Gouvernement pour améliorer la lutte nationale et

Budget 2012: amendements déposés sur la 1ère partie du plf

Patrice Martin-Lalande a déposé plusieurs amendements sur la 1ère partie (recettes) du projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012) dont la discussion débute en séance publique le mardi 18 octobre:
  • Le n°42 (cosigné par le rapporteur

Inauguration à huisseau-sur-cosson du club house du stade

Patrice Martin-Lalande a assisté à l'inauguration du club house du stade de footballde Huisseau-sur-Cosson le 24 juin 2011. Ce projet a pu être réalisé par la commune grâce à une réserve parlementaire du député.

Soins extra-vétérinaires du cheval: modifier l'ordonnance du 20 janvier 2011

Patrice Martin-Lalande, secrétaire du groupe d'études sur le cheval à l'Assemblée nationale, a cosigné la proposition de loi n°3428 de son collègue

Inauguration à villeny d'un terrain omnisports construit grâce à la réserve parlementaire

Patrice Martin-Lalande a participé le 30 avril à Villeny à l'inauguration d'un terrain omnisports construit grâce, notamment, à l'aide financière qu'il a mobilisée au titre de sa réserv
Syndiquer le contenu